Comarquage : Liste des associations agréées pour la formation aux premiers secours (PSC1) (Outil de recherche)
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Comarquage : Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03)
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Comarquage : Modèle de courrier d'information aux parents d'un mineur d'au moins 16 ans trésorier d'une association (Modèle de document)
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Comarquage : Demande de renouvellement d'agrément d'une association d'usagers du système de santé - Fiche A bis (Formulaire 14161*01)
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Comarquage : Dégrèvement de la taxe foncière pour les parcelles en prés et en landes incluses dans le périmètre d'une association foncière pastorale (Formulaire 10533*04)
Pertinence : 11%
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Comarquage : Demande d'aide au démarrage des associations foncières pastorales autorisées ou des groupements pastoraux agréés (Formulaire 14189*03)
Pertinence : 10%
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Comarquage : Demande en ligne d'aide au démarrage des associations foncières pastorales autorisées ou des groupements pastoraux agréés (Service en ligne)
Pertinence : 10%
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Comarquage : Demande d'habilitation et d'inscription de travaux d'intérêt général par une association ou une personne morale de droit privé chargée d'une mission de service public (Formulaire 13916*03)
Pertinence : 9%
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